Pollution sonore et pollution atmosphérique, même combat. Les lois se durcissent comme les moyens de répression. Plus que jamais, l’adoption d’un système dûment homologué est nécessaire.

On n’arrête plus le progrès… De nouveaux radars anti-bruit ont été inaugurés en 2019, afin de verbaliser les véhicules et en particulier les motos de façon automatique. Le nouveau système baptisé « Méduse », doté de quatre micros en plus d’une caméra, a été inauguré à un endroit précis des Yvelines, très prisé par les motards franciliens : les fameux « 17 tournants » de la vallée de Chevreuse.

Si les nuisances sonores font l’objet d’une répression de plus en plus accrue (en particulier en zones urbaines), la législation en termes de limitation de bruit est cependant très variable. Les décibels autorisés varient en effet selon l’homologation et donc selon les véhicules, le plafond étant indiqué sur la carte grise de votre véhicule à la rubrique « U.1 ». Dans les faits, si le sonomètre est rarement utilisé lors d’un contrôle routier, l’article 6 de la loi prévoit la mise en fourrière sur la simple présomption d’un agent des forces de l’ordre, le contrôle étant effectué ultérieurement : « Lorsqu’un véhicule paraît exagérément bruyant, le fonctionnaire ou l’agent (…) peut prescrire l’immobilisation ou la mise en fourrière du véhicule en vue de sa vérification (…). En cas d’infraction, les frais de ces opérations sont à la charge du propriétaire du véhicule ». En plus des frais de fourrière éventuels, il faudra selon les termes de la dernière loi en date remontant à 2016, s’acquitter d’une amende forfaitaire de 135 € (minorée à 90 € en cas de paiement rapide), soit une contravention de 4e classe (valable aussi en cas de « dispositif d’échappement en mauvais état, défectueux ou inefficace), ainsi que la réadaptation du système d’échappement conforme à l’origine.

La sonorité particulière à chaque moto fait cependant partie de ses charmes, que certains pots d’échappement subliment. Outre les nuisances sonores à bien surveiller, d’autres écueils subsistent liés à la règlementation quand on veut changer les collecteurs ou le silencieux d’échappement (ou les deux), pour des raisons de bruit, d’esthétique, de poids ou de performance.

L’importance d’un système homologué

En plus du bruit, la pollution atmosphérique fait évidemment partie des nuisances encadrées par la règlementation sur les pots d’échappement. Le simple retrait d’une chicane ou d’un catalyseur par exemple peut avoir des conséquences en cas de contrôle, mais également en cas d’accident car un assureur peut refuser une indemnisation si le système n’est pas dûment homologué.

Les seules exceptions concernant les homologations concernent la compétition, même si là aussi un strict contrôle de bruit est effectué, variable selon les circuits.

Les sanctions en cas d’utilisation d’un système non homologué sur la route sont particulièrement lourdes  et peuvent conduire au tribunal de Police pour une amende de 5e classe, pour un montant déterminé par un juge, mais ne pouvant toutefois excéder 1500 € ( 3 000 € en cas de récidive).

Mais posséder un dispositif d’échappement homologué ne vous autorise pas tout. Le décret 95-79 du 23/01/1995 prévoit que « l’utilisation, en connaissance de cause, d’un dispositif ayant fait l’objet d’une procédure d’homologation, mais qui aura subi des modifications rendant l’objet ou le dispositif non conforme est punie par une contravention de 5e classe ». Cette fois, c’est l’officier du ministère public au Tribunal de Police qui décide du montant de la contravention, laquelle ne peut excéder 1500 €. 

Pour faire simple, notez bien que « toute opération tendant à supprimer ou à réduire l’efficacité du dispositif d’échappement est interdite », et qu’il vaut mieux s’en remettre à l’homologation obtenue par un fabricant de pot pour un modèle précis pour éviter tout problème. Car il n’est absolument pas interdit de changer tout ou partie du système d’échappement, ne serait-ce que parce que certains sont endommagés à la suite d’un accident ou d’une glissade et que les échappements strictement d’origine peuvent être très chers. Et n’oubliez pas que dans le cas d’un changement d’un collecteur ou d’un simple silencieux, les performances peuvent être radicalement modifiées dans un sens comme dans l’autre. Il faudra alors faire appel à un spécialiste pour coupler le pot à un filtre à air adéquat et revoir la cartographie moteur (voire la carburation pour les modèles plus anciens).